Conseil d Agglomération du 07 février 2019



DELIBERATIONS

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-004PLAN DE DEPLACEMENTS INTERCOMMUNAL DE LA CAH : diagnostic du territoire - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-005SIGNATURE DE LA CHARTE DE L'INTERMODALITE ET DES SERVICES A L'USAGER EN GRAND EST - Délibération - Annexe15/02/2019

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-016PLATE-FORME D'ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH : cession au groupe KIEHL France - Délibération - Annexe15/02/2019

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-026CONTRAT ENFANCE JEUNESSE : renouvellement de la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Bas-Rhin - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-027GESTION DES RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS : conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/02/2019
2019-CC-028GESTIONS DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : avenant au contrat de concession de service public pour le lot 4 - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-029MODIFICATION DE LA SECTORISATION DES ECOLES DU TERRITOIRE DE BRUMATH A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2019-2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/02/2019
2019-CC-030APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE D'ACTION NORD : renforcement de l'offre sportive à destination des collégiens de Brumath - Délibération - Annexe15/02/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-017CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAL-DE-MODER : conclusion d'une convention de prestations de service - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-018AMENAGEMENT DE VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L'EMPRISE DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d'une convention d'aménagement et de financement - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-019EXERCICE DE LA COMPETENCE ' PROPRETE URBAINE' : conclusion d'une convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau et la Ville de Haguenau - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-020EXERCICE DE LA COMPETENCE ' BALAYAGE ' : conclusion d'une convention de prestations de service type entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau et les Communes concernées - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-021EXERCICE DE LA COMPETENCE ' VIABILITE HIVERNALE ' : conclusion d'une convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau et la Commune de Haguenau - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-022EXERCICE DE LA COMPETENCE ' VIABILITE HIVERNALE ' : conclusion d'une convention type de prestations de service de fourniture et livraison de sel de déneigement en big bag entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau et les Communes concernées - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-023FOURNITURE DE REPAS ET DE GOUTERS EN LIAISON FROIDE POUR LES STRUCTURES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET PETITE ENFANCE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-006ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 : débat - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-007DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL - CONTRAT DE RURALITE : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)15/02/2019
2019-CC-008CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE (CEE) : ouverture d'un compte au Registre National des CEE et autorisation de cession - Délibération - (sans annexe)15/02/2019

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-009VOIE DE LIAISON SUD A HAGUENAU : protocole d'accord transactionnel pour l'acquisition de terrains auprès de la société Financière POCH - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/02/2019

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-024PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2019 - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2019
2019-CC-025TRAVAUX D'EXTENSION DES VESTIAIRES DE LA MAISON DES LOISIRS SISE A UBERACH : convention de prestation de service avec la Commune de Val-de-Moder - Délibération - Annexe15/02/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-010GENS DU VOYAGE : avis sur le projet de schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Bas-Rhin pour la période 2019-2024 - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-011PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DU VAL DE MODER : modification simplifiée n°1 - Délibération - (sans annexe)15/02/2019
2019-CC-012PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DU VAL DE MODER : approbation de la modification n°2 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/02/2019
2019-CC-013PLAN LOCAL D'URBANISME DE BRUMATH - approbation de la modification n°1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/02/2019
2019-CC-014PLAN LOCAL D'URBANISME D'OLWISHEIM : bilan de la concertation et arrêt du document - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/02/2019
2019-CC-015CONSTITUTION DE SERVITUDE : commune de Niedermodern, rue de l'Artisanat - Délibération - Annexe15/02/2019

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-031EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : nouvelle composition du Conseil communautaire - Délibération - (sans annexe)15/02/2019
2019-CC-032PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-033CENTRE HOSPITALIER LA GRAFENBOURG DE BRUMATH : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)15/02/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-001CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)15/02/2019
2019-CC-002CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2018 - Délibération - Annexe15/02/2019
2019-CC-003MOTION DE SOUTIEN A LA RESOLUTION GENERALE DU 101ème CONGRES DES MAIRES ET PRESIDENTS D'INTERCOMMUNALITE - Délibération - (sans annexe)15/02/2019